Les associationsProjet de création d'une asso

Brasseurs amateurs et amateurs de bière, les associations régionales, nationales ou internationales.
Règles du forum
Chers membres, merci de prendre connaissance et respecter les quelques règles de bon sens suivantes avant de poster votre message :
- Vous assurer que vous postez dans la bonne rubrique
- Vérifier qu'il n’existe pas déjà une réponse à votre question ou un sujet identique
- Prendre conscience que vos propos n’engagent que vous et que vous devrez en assumer la paternité
- Vérifier les sources des informations que vous diffusez, en vous assurant le cas échéant de respecter les droits d’auteur qui peuvent être liés aux informations, images ou documents cités
- Prendre soin de respecter vos interlocuteurs et bannir les insultes et autres propos diffamatoires ou dégradants
- Vous assurer de rester autant que faire se peut dans le sujet exposé
- Prendre le temps de vérifier l’orthographe et la grammaire de votre message
Merci par avance de votre contribution à préserver le bon esprit de ce forum.
Avatar de l’utilisateur
Frix
Ch'ti nouveau
Messages : 45
Inscrit depuis : 8 ans 7 mois
Mon équipement : pico brasserie 60L
Brasseur : Amateur
Localisation : Vendée
A remercié : 1 fois
A été remercié : 5 fois
Contact :

Projet de création d'une asso

Message par Frix »

Salut !

Après quelques mois de "off" pour cause de surbookage, je me permets de solliciter vos avis/conseils éclairés pour m'aider dans ma réflexion. J'ai chopé le virus brassam depuis le printemps 2013, j'ai commencé à brasser direct, 4 brassins à mon actif, tout grain, j'ai débuté à 30/35L, je suis passée à 50L cette année.

J'ai encore énormément de progrès à faire et bien que je dise/fasse un certain nombre de boulettes en raison de ma faible expérience, :lol:
les copains/copines me tanent depuis quasiment le début de mes aventures pour que je fasse des démos/des ateliers/voire des brassins en public. Première année c'était niet, je me sentais pas du tout les épaules pour ça. Cette année non plus mais j'ai pris une copine "en stage" pour brasser ma dernière en octobre et ça a été une super journée :D J'ai fait un petit atelier "comment brasser sa bière" avec des petits panneaux explicatifs issus de mon site ouèbe dans le bar d'un copain et les gens qui étaient là me demandent quand je compte en refaire un. D'autres aimeraient que je tienne un stand/atelier dans des marchés bio ou autre...

Bref, beaucoup de gens sont intéressés par la démarche et moi, ça me fait super plaisir de partager cette passion.

Du coup, je pensais monter une asso pour cadrer un peu le truc (surtout pour les dégustations). Il ne s'agit pas de monter une brasserie associative, même si, pourquoi pas sur le long terme s'il y a suffisamment de gens motivés pour s'impliquer dans l'affaire. Là, il s'agirait surtout de :
- faire connaître le brassage amateur
- faire se rencontrer les gens qui brassent/qui ont envie de brasser/qui sont intéressés en Vendée parce que, question com sur le brassage amateur, dans le coin, on n'est soit pas nombreux, soit dispersés, soit on ne se connaît pas
- faire éventuellement des commandes groupées
etc...

Je sais qu'il est possible de se dépatouiller "sous le manteau" mais justement, je voudrais voir s'il y avait des impacts niveau légal et ce que ça demandait en termes de déclaration ou non :

- organiser des brassins publics ?
- demander une participation aux frais dans le cadre d'un "brassin avec stagiaire :lol: " (si par exemple je brasse 50L avec qqn et qu'on se partage le brassin ?)
- est ce qu'on peut imaginer que les "brasseurs" se filent une partie de leur prod (exemple : qqn brasse 20L d'IPA, un autre 20L d'ambrée et chacun récupère 10L de l'autre) ?
et SURTOUT : pour les dégustations dans le cadre de "stands" découverte du brassage amateur ?

Voilà, en gros, est-ce qu'un statut associatif (loi 1901) permet d'englober et de cadrer légalement tout ça ? Je demande parce qu'il serait possible de faire des trucs avec plusieurs assos donc l'enjeu serait de ne pas embarquer les autres dans un truc qui serait bancal d'un point de vue légal, douanes, etc...

Je vous remercie d'avance pour vos conseils ! :wink:
Mes brassins, mes actus sur Facebook : https://fr-fr.facebook.com/Frix-373860092746053/
Avatar de l’utilisateur
Penn-Maen
Maître Brasseur
Maître Brasseur
Messages : 10949
Inscrit depuis : 9 ans 11 mois
Je suis tuteur : oui
Mon équipement : Miss Vilaine \o/ viewtopic.php?t=39535
Brasseur : Amateur
Localisation : Morbihan centre
A remercié : 639 fois
A été remercié : 1232 fois

Re: Projet de création d'une asso

Message par Penn-Maen »

- organiser des brassins publics ?
je dirais oui. Il me semble que certains membres l'ont déjà fait
- demander une participation aux frais dans le cadre d'un "brassin avec stagiaire :lol: " (si par exemple je brasse 50L avec qqn et qu'on se partage le brassin ?)
Perso je demande le remboursement des matières premières organiques (malt, houblon, levure) au prorata des volumes que le stagiaire emporte (si on partage le brassins en 3, chacun contribue à hauteur d'1/3 des ingrédients - Si le stagiaire souhaite tout garder, il paie tout. Dans tous les cas, je fourni eau, énergie [gaz et élec], produit désinfectant et hygiène, capsules)
- est ce qu'on peut imaginer que les "brasseurs" se filent une partie de leur prod (exemple : qqn brasse 20L d'IPA, un autre 20L d'ambrée et chacun récupère 10L de l'autre) ?
selon moi, c'est du troc, et ce n'est pas encore interdit
et SURTOUT : pour les dégustations dans le cadre de "stands" découverte du brassage amateur ?
voir peut-être pour une licence style kermesse ?
Je sais qu'il est possible de se dépatouiller "sous le manteau" mais justement, je voudrais voir s'il y avait des impacts niveau légal
oui : ne pas se faire prendre :lol:
Regarde, écoute, questionne, apprend, transmet, recommence sans cesse
Disclaimer : je dis certainement plus de conneries que la moyenne, alors vérifiez ! :oops:

SE PRESENTER ...et... Guide pour débutants
Avatar de l’utilisateur
Frix
Ch'ti nouveau
Messages : 45
Inscrit depuis : 8 ans 7 mois
Mon équipement : pico brasserie 60L
Brasseur : Amateur
Localisation : Vendée
A remercié : 1 fois
A été remercié : 5 fois
Contact :

Re: Projet de création d'une asso

Message par Frix »

oui : ne pas se faire prendre :lol:
:lol: oui c'est clair :lol:

Ok merci pour ta réponse.

J'ai essayé de contacter la douane ce matin pour avoir des infos, un type me dit qu'il fallait se déclarer pour faire du brassage amateur (genre, comme la distillerie) :clap: Je leur ai dit ce que j'ai vu partout à savoir que la fermentation étant un processus naturel, etc..., etc...
Le mec m'a finalement dit qu'il n'y connaissait rien et qu'il fallait rappeler son collègue cet aprem :ugeek: ce que j'essaie de faire depuis une heure mais soit ça ne répond pas, soit ça coupe :whistle:

Je crois que je vais aller poser 2/3 questions aux brasseurs à la B.A.F., ou chez Copains-Chopines... (demandes d'autorisation ? quelles déclarations pour vendre aux membres ? droits d'accise ?)

De toute façon, ça sera des trucs très ponctuels, si ça se trouve, je me prends trop la tête... :roll:
Mes brassins, mes actus sur Facebook : https://fr-fr.facebook.com/Frix-373860092746053/
Avatar de l’utilisateur
Gigot
Brasseur
Brasseur
Messages : 1473
Inscrit depuis : 7 ans 11 mois
Mon équipement : Kit deluxe
Brasseur : Amateur
Localisation : Carrieres sous Poissy
A remercié : 212 fois
A été remercié : 59 fois
Contact :

Re: Projet de création d'une asso

Message par Gigot »

Essaye peut-être de contacter La Mauloise (association de brasseurs amateurs de Maule) :)
Jérôme - Page FB : Mes tribulations de brassam et facebook.com/bierescat en pro
Avatar de l’utilisateur
Frix
Ch'ti nouveau
Messages : 45
Inscrit depuis : 8 ans 7 mois
Mon équipement : pico brasserie 60L
Brasseur : Amateur
Localisation : Vendée
A remercié : 1 fois
A été remercié : 5 fois
Contact :

Re: Projet de création d'une asso

Message par Frix »

ok ! je vais leur envoyer un petit message.
Merci !
Mes brassins, mes actus sur Facebook : https://fr-fr.facebook.com/Frix-373860092746053/
Avatar de l’utilisateur
Penn-Maen
Maître Brasseur
Maître Brasseur
Messages : 10949
Inscrit depuis : 9 ans 11 mois
Je suis tuteur : oui
Mon équipement : Miss Vilaine \o/ viewtopic.php?t=39535
Brasseur : Amateur
Localisation : Morbihan centre
A remercié : 639 fois
A été remercié : 1232 fois

Re: Projet de création d'une asso

Message par Penn-Maen »

par contre, vu que ce genre de questions revient de temps en temps, si tu as des réponses : on prend ;)

De même, si tu as le temps de faire un petit how-to concernant la création d'une telle asso : on prend aussi !
Regarde, écoute, questionne, apprend, transmet, recommence sans cesse
Disclaimer : je dis certainement plus de conneries que la moyenne, alors vérifiez ! :oops:

SE PRESENTER ...et... Guide pour débutants
Avatar de l’utilisateur
Frix
Ch'ti nouveau
Messages : 45
Inscrit depuis : 8 ans 7 mois
Mon équipement : pico brasserie 60L
Brasseur : Amateur
Localisation : Vendée
A remercié : 1 fois
A été remercié : 5 fois
Contact :

Re: Projet de création d'une asso

Message par Frix »

Bon du coup je viens de faire un petit échange avec La Mauloise sur Fb, je commence à y voir un peu plus clair, a priori.

D'après ce que j'ai compris, il y a deux grandes orientations (les spécialistes me corrigeront si je dis des boulettes) :

- le groupement de brassams avec l'asso qui sert de "lieu" de rencontre, d'échange, de promotion du brassam (exemple : ateliers / stands avec seulement une présentation du matériel et des panneaux explicatifs sur le processus, etc...), et de centrale d'achat / mise en commun du matériel

----> chacun continue à brasser chez soi. C'est à chaque brasseur de déclarer sa production mais personne ne le fait :shhh: surtout que ça ne vaut vraiment pas le coup pour qqn qui brasse peu de litres et que ça ne sort pas de son cercle très proche (en gros, qu'on boit les bières chez soi, dans la famille ou avec les potes). C'est des tonnes de paperasses à faire pour à l'arrivée, payer à la douane quelques euros...

----> à ce moment là : il vaut mieux ne pas faire de brassin en public ni de dégustation si on veut être déclaré. Sinon on se déclare pas mais faut le faire en loucedé, dans un endroit "ami" avec des "amis" ce qui implique aucune pub sur l'asso, discrétion (sans être parano non plus :lol: ) mais en tout cas, mettons qu'un journaliste local veuille couvrir le truc, c'pô possible sans être déclaré ou bien à ses risques et périls :whistle:

- la brasserie associative. A ce moment là, on peut faire brassins publics, dégustations, vente aux membres. Tout se passe sous le nom de l'asso. Par contre est-ce que les bières produites par chaque membre doivent forcément l'être dans le même local ? Porter le même nom ? (ça j'ai pas encore de réponse) parce que du coup, comment déclarer la prod' de l'asso si chacun fait son schmilblick dans son coin ? :think:

C'est la prod' qui est déclarée, La Meuloise m'a indiqué que les douanes s'en foutaient de savoir si c'était vendu ou pas.

-----> on déclare les éventuels brassins publics sous le nom de l'asso. Pour une dégustation et/ou vente à emporter mettons par exemple dans le cadre d'un évènement ponctuel style Marché Bio ou autre : on fait une demande de licence temporaire qui sera valable pour le jour de l'évènement.

-----> La Meuloise m'a dit qu'ils s'étaient arrangés avec les douanes pour déclarer leur prod' à l'année (parce que normalement c'est tous les mois) dans un soucis de simplicité. Maintenant, il faut déjà brasser de bons litrages pour que les sommes soient problématiques pour les membres (ça peut d'ailleurs faire partie de la cotis' à l'année peut-être :?: )


BILAN (d'après les infos que j'ai comprises pour l'instant, vous m'arrêtez si je me gourre) :
- si tu veux pas t'emmerder, tu fais le truc en loucedé, sans déclaration. Par contre, zéro pub et tu prends un risque. Après c'est chacun qui voit
- si tu comptes essayer de développer un peu le truc, autant partir en brasserie associative direct je pense et essayer de déclarer à l'année. En fait tout dépend, à mon avis, de si tu souhaites faire des dégustations de ta prod'/de la prod' de l'asso. Perso, c'est cette demande qui revient assez constamment : "oui les ateliers, les rencontres brassam c'est bien mais ça serait tout de même cool qu'on puisse faire des dégustations" :ugeek:

Voilà...
Mes brassins, mes actus sur Facebook : https://fr-fr.facebook.com/Frix-373860092746053/
Avatar de l’utilisateur
Gigot
Brasseur
Brasseur
Messages : 1473
Inscrit depuis : 7 ans 11 mois
Mon équipement : Kit deluxe
Brasseur : Amateur
Localisation : Carrieres sous Poissy
A remercié : 212 fois
A été remercié : 59 fois
Contact :

Re: Projet de création d'une asso

Message par Gigot »

Bon courage pour la suite :)
Au passage : bravo pour ton site, il est super ! J'adore le design :)
Jérôme - Page FB : Mes tribulations de brassam et facebook.com/bierescat en pro
Avatar de l’utilisateur
elomir
Apprenti
Apprenti
Messages : 543
Inscrit depuis : 8 ans 4 mois
Je suis tuteur : oui
Mon équipement : pico de 100 litres, 4 fermenteurs en rotation un brassins par semaines, refroidisseur à contre courant home made, marmite inox en cours d'achat, moulin à rouleau inox home made ( bientôt )
Brasseur : Pro
Localisation : bourgogne
A remercié : 5 fois
A été remercié : 53 fois
Contact :

Re: Projet de création d'une asso

Message par elomir »

attention au dela des douanes pour l'aspect production il y à la legislation sur les debits de boissons

Buvettes et bars permanents avec alcool

Lieu ouvert au public

Si une association gère un bar permanent dont l'accès n'est pas réservé à ses adhérents, elle doit :

posséder une licence de restaurant ou de débit de boissons,

respecter les obligations sur l'exploitation d'un restaurant ou d'un débit de boissons.

Lieu réservé aux adhérents


Si une association ouvre un bar fixe pour ses membres, elle est dispensée de démarche, si elle respecte 2 conditions :

l'ouverture du bar n'a pas pour but de réaliser de bénéfices,

les boissons disponibles ne comportent pas ou peu d'alcool (elles appartiennent aux groupes 1 ou 2 de la classification officielle des boissons).

Dans le cas contraire, l'association est considérée comme exerçant une activité commerciale et doit posséder une licence de restaurant ou de débit de boissons.


Incidences fiscales

L'ouverture de buvettes ou de bars n’entraîne aucune démarche particulière auprès de l'administration fiscale.

Cependant, les recettes générées par cette activité peuvent devoir être comptées parmi les recettes lucratives. Or, celles-ci sont soumises à déclaration et à imposition :

dès le premier euro, si elles occupent une part prépondérante dans le budget de l'association,

ou au-delà du seuil des 60 000 € annuels, si elles sont accessoires.

Il convient en conséquence de déterminer si l'activité peut ou non être qualifiée de non lucrative.

source :
http://vosdroits.service-public.fr/asso ... 4345.xhtml
Avatar de l’utilisateur
Frix
Ch'ti nouveau
Messages : 45
Inscrit depuis : 8 ans 7 mois
Mon équipement : pico brasserie 60L
Brasseur : Amateur
Localisation : Vendée
A remercié : 1 fois
A été remercié : 5 fois
Contact :

Re: Projet de création d'une asso

Message par Frix »

Bon courage pour la suite :)
Au passage : bravo pour ton site, il est super ! J'adore le design :)
merci ! :wink:

@elomir
Je te remercie pour tes infos. Ceci dit, en ce qui me concerne, il ne s'agirait pas du tout mettre en place un lieu de consommation.

Je sais que le petite bande dans laquelle je gravite réfléchit depuis des mois à la mise en place d'un bar associatif dans notre petite ville et que, dans ce cadre là, le fait d'avoir une Brasserie Associative qui "alimente" le truc aurait été un chouette projet. Ca se fera peut-être un jour, perso, je trouverais ça très chouette mais je pense que ce sont 2 trucs, certes complémentaires, mais bien différents.

Donc, dans un premier temps, pas de buvette/bar/lieu de conso. 8)

Je pense que, dans un premier temps, je vais monter un truc assez simple pour voir qui serait motivé, qui a envie de s'investir dans ce genre de projets et, si ça fonctionne, on fera évoluer le truc et les statuts progressivement.
Mes brassins, mes actus sur Facebook : https://fr-fr.facebook.com/Frix-373860092746053/
Répondre