Formations ⇒ financement participatif pour matériel amateur

[crapouillaud]

Bonjour tout le monde,

C'est mon premier post ici, j'ai pas mal parcouru le forum mais je ne pense pas qu'il y ai de sujet similaire et je ne connais pas assez la législation.

Voici mon projet :
Je brasse depuis peu avec mon collègue mais notre matériel (stérilisateur) n'est pas très puissant ni très précis. Les copains seraient prêts à nous aider à acheter du meilleur matos et en contrepartie on pourrait faire un brassin ensemble et ils garderaient le gros de la bière en contrepartie.
J'ai donc réfléchi brièvement à un projet de financement participatif où les gens (amis et autres dijonnais motivés) pourraient financer une partie de l'achat et nous irions brasser chez eux, à la fois pour les initier et à la fois pour que je me forme (ça serait mon matos et moi qui gérerai les contreparties, et je continuerai à brasser avec le collègue une fois par mois comme avant). De plus tous les contributeurs auraient droit à une bouteille de chaque brassin pour la juger et nous donner un retour afin de nous améliorer.
Mon objectif serait de brasser avec une Grainfather toutes les semaines.


Mes questions sont les suivantes :

- Est ce considéré comme de la vente et devrai-je payer des droits d'accise ? (les bières seraient données mais comme c'est une contrepartie pour un financement ...)

- Doit je monter une société ou une asso ou encore devenir auto-entrepreneur ou rien de tout ça ? J'aimerai vraiment que ça reste une passion (pour le moment) et ne pas avoir à créer de statut.

Ci-joint une image prise de mon dossier expliquant le projet dans son état actuel. (si j'arrive à le poster)

[crapouillaud]

lien mort

[L'hermine]

Tu te prend la tête pour pas grand chose.

Pour ton anniv tes amis t'offriront du matos qui te permettra d'arroser leurs prochains anniv

[crapouillaud]

Effectivement c'est une idée mais mes amis ne sont pas riches non plus et je voudrai proposer ça à d'autres personnes qui ne m'offrirai peut être pas ça pour mon anniv.
J'ai effectivement peu de moyen actuellement et mes amis non plus.

mais je leur ferai de la bière même sans une grainfather

(je me suis permis de modifier mon message qui était un peu sec mais j'ai la crève en ce moment et suis trop à plat pour avoir compris que c'était de l'humour)

[cedric199]

on en a parlé y'a pas longtemps y'a un post sur ça qui traine,cherche législation

[crapouillaud]

Merci Cédric, je vais voir ça. j'y ai passé une bonne partie de la journée déjà mais sait-on jamais

[Aed]

encore une fois (c'est un sujet plus que récurent)
en absolu toute bière sur la voie publique doit être dédouanée (c'est à dire que les droits d'assises ont été payé) pour cela il faut un local "sous douane" déclaré aux contribution indirectes, faire une compta matière etc... impossible d'aller brasser à droite et à gauche, on ne peut produire que dans le local déclaré
et pour avoir cela il faut une structure officielle (entreprise, microentreprise ou asso 1901 mais ca peut coincer pour les 2 dernières...) et on va te demander tout un tas de truc, comme un bail commercial pour le local de production sous douane...
donc oublie l'aspect administratif c'est ingérable, tant que ca reste un truc entre amis c'est toléré et basta

[crapouillaud]

Tout d'abord merci, mais à ce compte, ça veut dire que le brassage amateur est interdit mais toléré ?

[crapouillaud]

Et je demandai car je pensai utiliser une plateforme de financement participatif (pour une question pratique) comme "ulule" et voici pourquoi ce ne serait plus QUE entre amis. de plus en passant par cette plateforme, je ne voudrai pas entrer dans l'illégalité sur un malentendu

[Malibzh]

1er message sans présentation pour faire sa promotion et balancer son lein... purée. Y'en a qui sont au taquet.