Les associationsContrôle DDGCRF

Brasseurs amateurs et amateurs de bière, les associations régionales, nationales ou internationales.
Règles du forum
Chers membres, merci de prendre connaissance et respecter les quelques règles de bon sens suivantes avant de poster votre message :
- Vous assurer que vous postez dans la bonne rubrique
- Vérifier qu'il n’existe pas déjà une réponse à votre question ou un sujet identique
- Prendre conscience que vos propos n’engagent que vous et que vous devrez en assumer la paternité
- Vérifier les sources des informations que vous diffusez, en vous assurant le cas échéant de respecter les droits d’auteur qui peuvent être liés aux informations, images ou documents cités
- Prendre soin de respecter vos interlocuteurs et bannir les insultes et autres propos diffamatoires ou dégradants
- Vous assurer de rester autant que faire se peut dans le sujet exposé
- Prendre le temps de vérifier l’orthographe et la grammaire de votre message
Merci par avance de votre contribution à préserver le bon esprit de ce forum.
Avatar de l’utilisateur
Amos
Ch'ti nouveau
Messages : 118
Inscrit depuis : 4 ans 6 mois
Brasseur : Amateur
Localisation : Angers
A remercié : 1 fois
A été remercié : 2 fois

Contrôle DDGCRF

Message par Amos »

Salut la compagnie,

On a monté une association de brassage de bière avec un copain il y a un peu plus d'un an maintenant, et jusqu'ici on n'a fait que des brassins pour se faire la main et pour notre propre conso. On n'a pour le moment rien commercialisé puisque nous n'avons pas de local commercial (démarche en cours pour en trouver un, le premier nous a été refusé).
Le siège social de notre association est à mon domicile, plus pratique pour recevoir toutes la paperasse administrative. J'ai récemment déménagé, donc changé l'adresse de notre siège social, et j'ai apparemment eu à mon ancien domicile une petite visite de la répression des fraudes.

Du coup, quelques questions:
- Est-ce normal qu'ils viennent sans m'en avoir averti avant?
- Est-ce normal qu'ils viennent me voir alors que je n'ai rien commercialisé à ce jour?
- Ai-je un moyen de les recontacter étant donné que je les ai raté?

Merci par avance pour votre retour ;)
Brassins effectués: 9 - I.P.A, Pale Ale, Amber Ale, Blonde, Clone Tripel Karmeliet
Brassin en cours : 2

Brasserie La Gourgandine
Avatar de l’utilisateur
paleale21
Apprenti
Apprenti
Messages : 580
Inscrit depuis : 4 ans 4 mois
Mon équipement : Moulin
Stérilisateur électrique 30L
Grainfather serpentin contre-courant
Fermenteur 30L
Brasseur : Amateur
Localisation : (21)
A remercié : 29 fois
A été remercié : 35 fois

Re: Contrôle DDGCRF

Message par paleale21 »

Pour résumé tu as crée une brasserie, tu t'es déclaré entrepositaire agrée, tu as brassé
tu as mis ça sur le site facebook de ta brasserie et tu as bu toutes les bières produites (surement sans payer les accises) :o bon courage
Avatar de l’utilisateur
Eric974
Maître Brasseur
Maître Brasseur
Messages : 4848
Inscrit depuis : 6 ans 8 mois
Je suis tuteur : oui
Mon équipement : Pico 50L gravitaire à 3 cuves, RAP
ici ftopic31857.html
Fermenteurs plastique 30L et plus petits
Moulin 2 rouleaux boosté à la visseuse
Frigo et congélateur avec régulation extérieur pour la fermentation indispensable en pays chaud
Beersmith3
Brasseur : Amateur
Localisation : La Réunion sud
A remercié : 237 fois
A été remercié : 294 fois
Contact :

Re: Contrôle DDGCRF

Message par Eric974 »

Je pensais bêtement qu'une association de brassage était sans but commercial, ton explication n'est pas très claire
Si on brasse entre potes pourquoi créer une assoc à moins que si ce n'est d'une certaine taille

Pourquoi les jeunes vous vous sentez obligé de tout écrire sur Fb, les réseaux sociaux sont une mine inépuisable pour les impôts, douanes et autres polices

S'ils sont venu c'est qu'ils ont un doute et s'ils ont un doute tu es mal barré
ben-ot
Ch'ti nouveau
Messages : 158
Inscrit depuis : 3 ans 6 mois
Mon équipement : Cuve de brassage électrique Klarstein 30L
Serpentin Inox.
Fermenteur 30L Fastferment.
Brasseur : Amateur
Localisation : Nantes Sud Loire
A remercié : 19 fois
A été remercié : 18 fois

Re: Contrôle DDGCRF

Message par ben-ot »

Je suis un peu d'accord avec Eric, je suis pas sur de bien comprendre votre démarche.

Votre façon de communiquer sur votre page FB ressemble plus à celle de personnes qui vont ouvrir une micro-brasserie plutôt qu'à une association... Pourquoi vouloir une local commercial si c'est pour une association?

Dites vous bien que si nous-même avons des questions sur votre réelle activité, la personne à la DGCCRF qui a pris votre dossier et fait un tour sur les réseaux doit se poser les mêmes que nous. J'espère pour vous qu'ils passaient juste pour faire une mise au point et peut-être vous recadrer sur votre activité plutôt que vous sanctionner directement.

(H.S. il y une erreur dans votre titre, il y a un "D" de trop et il manque un "C", si c'est la DDGCRF qui est passé chez vous c'est surement une arnaque :) )
Avatar de l’utilisateur
Amos
Ch'ti nouveau
Messages : 118
Inscrit depuis : 4 ans 6 mois
Brasseur : Amateur
Localisation : Angers
A remercié : 1 fois
A été remercié : 2 fois

Re: Contrôle DDGCRF

Message par Amos »

Merci pour vos retours.

Je me doute bien que la situation peut paraître compliqué et que communiquer sur facebook n'était pas la meilleure idée mais pour éclaircir la situation:
-Nous ne sommes pas entrepositaire agréé puisque notre local n'avait pas été accepté par les douanes
-Il est possible en tant qu'association d'avoir des activités commerciales, d'où la nécessité d'avoir un local commercial, pour que les douanes puissent taxés les produits que vous produisez et que vous commercialisez dans ce-dit local commercial.


Enfin bref, je vais les contacter directement et régler ça directement avec eux.
Brassins effectués: 9 - I.P.A, Pale Ale, Amber Ale, Blonde, Clone Tripel Karmeliet
Brassin en cours : 2

Brasserie La Gourgandine
ben-ot
Ch'ti nouveau
Messages : 158
Inscrit depuis : 3 ans 6 mois
Mon équipement : Cuve de brassage électrique Klarstein 30L
Serpentin Inox.
Fermenteur 30L Fastferment.
Brasseur : Amateur
Localisation : Nantes Sud Loire
A remercié : 19 fois
A été remercié : 18 fois

Re: Contrôle DDGCRF

Message par ben-ot »

Ok, j'espère que tout rentrera dans l'ordre pour vous.

Des fois on en fait une montagne parce qu'on voit les grands noms de nos administrations frapper à la porte et finalement c'est pas grand chose. Tiens nous au courant pour la suite.
Avatar de l’utilisateur
Amos
Ch'ti nouveau
Messages : 118
Inscrit depuis : 4 ans 6 mois
Brasseur : Amateur
Localisation : Angers
A remercié : 1 fois
A été remercié : 2 fois

Re: Contrôle DDGCRF

Message par Amos »

Merci à toi,
Je vous tiendrai au jus ;)
Brassins effectués: 9 - I.P.A, Pale Ale, Amber Ale, Blonde, Clone Tripel Karmeliet
Brassin en cours : 2

Brasserie La Gourgandine
Avatar de l’utilisateur
SuperBourguignon
Arpette
Arpette
Messages : 456
Inscrit depuis : 9 ans 7 mois
Mon équipement : Pico 100L linéaire gaz
Brasseur : Amateur
Localisation : Dijon, Bourgogne
A remercié : 20 fois
A été remercié : 37 fois

Re: Contrôle DDGCRF

Message par SuperBourguignon »

Salut Amos,
A mon avis le souci, c'est que tu as communiqué un peu tôt sur les réseaux, avant que tes démarches pour régulariser la situation fiscale de ton association soient terminées, ce qui a du mettre la puce à l'oreille à la DGCCRF. Comme tu es de bonne foi, ça devrait rentrer dans l'ordre... enfin je te le souhaite :p
Avatar de l’utilisateur
J4l13n
Ch'ti nouveau
Messages : 157
Inscrit depuis : 8 ans 3 mois
Brasseur : Amateur
Localisation : Vannes
A remercié : 10 fois
A été remercié : 18 fois

Re: Contrôle DDGCRF

Message par J4l13n »

Bonsoir

J'en parlais d'ailleurs avec un ami qui côtoyait par son travail les RG à l'époque où ils existaient, le directeur départemental disait dans les début des réseaux sociaux : "C'est magnifique, les gens remplissent eux même leur fiche, c'est magnifique"...
L'administration contrôle ces nouveaux réseaux de communication et remplisse des fiches plus exhaustif/fournis que par le passé. Surtout avec cette nouvelle loi. Bref je fini avec la psychose mais ça risque de changer la vie de certain.

Vous étiez semble t-il de bonne fois, mais vous avez supprimé la page de la brasserie , pour info elle est toujours active dans le cache et on y a accès je viens de la parcourir...

Rien est supprimé définitivement sur le net..

@+
Kentoc'h mervel eget em zaotra
Avatar de l’utilisateur
paleale21
Apprenti
Apprenti
Messages : 580
Inscrit depuis : 4 ans 4 mois
Mon équipement : Moulin
Stérilisateur électrique 30L
Grainfather serpentin contre-courant
Fermenteur 30L
Brasseur : Amateur
Localisation : (21)
A remercié : 29 fois
A été remercié : 35 fois

Re: Contrôle DDGCRF

Message par paleale21 »

Amos a écrit : Enfin bref, je vais les contacter directement et régler ça directement avec eux.

Oui c'est le mieux à faire. Si tu n'as ton projet ne s'est pas fait et que tu n'as pas eu les accords pour être entrepositaire agrée ça explique des choses.
C'est peut être trois fois rien mais il va falloir que tu te prépare un minimum si tu dois des explications.

Comme dit plus haut, Tu n'aurais peut être pas du fermer ton facebook mais plutôt bossze sur ce que tu as mis desssus pour préparer ton argumentaire. Je n'ai pas tout regardé en détail...
De mon coté la photo où tu mets que tu fais parti du syndicat "brasseur de France" m'interpelle (comme les bouteilles étiquetés et les volumes produits). Vous êtes allé un peu vite.
Trouve une explication logique car je pense qu'ils peuvent tout regarder en détails : les dates de tes dernier posts sur fb, ta consommation de gaz, électricité, tes comptes. Essaye d'avoir des justificatifs et des preuves de ce que tu avances : les essais d'etiquettes pour ton projet, les invitations à la maison...
Tiens nous au courant.
Répondre